Marque enregistrée - Marque en vigueur

821
LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
4498413
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
821 de LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque 821

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 821 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN CODACCIONI domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France.

La marque 821 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 821 arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « CAVIMONT » , MAS SAINT HUBERT , PLAN DES ORTES , CUVEE GOURMANDINE , DOMAINE DE GALABERT , FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND , LES VIGNERONS DU PIC , DOMAINE DES BOIS DE MONTLOBRE , DOMAINE DE ROUQUET , « LE SARMENT »


LES VIGNERONS DU PIC - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France


Monsieur ALAIN CODACCIONI - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.