Marque expirée - Marque en non vigueur

UNE MOSAÏQUE DE SAVEURS
LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99811655
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2019

Présentation de la marque UNE MOSAÏQUE DE SAVEURS

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNE MOSAÏQUE DE SAVEURS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE domicilié(e) 235 Avenue Jean-Jaurès BP 19 - 34370 - MARAUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 744 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE domicilié(e) 235 Avenue Jean-Jaurès BP 19 - 34370 - MARAUSSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNE MOSAÏQUE DE SAVEURS est expirée depuis le 10 septembre 2019.

LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE a également déposé les autres marques suivantes : E , DOMAINE DE TUDERY , PIE GRIÈCHE


LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE, Société Coopérative Agricole - 235 Avenue Jean-Jaurès BP 19 - 34370 - MARAUSSAN - France - SIREN 306744897


SCA VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE - 235 Avenue Jean-Jaurès BP 19 - 34370 - MARAUSSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417652 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Boissons non alcooliques ; boissons non alcooliques aux extraits de fruits ; jus de fruits ; jus de raisins ; moûts de raisins ; moûts de raisins concentrés ; moûts de raisins concentrés rectifiés. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; alcools digestifs et liqueurs digestives ; spiritueux ; apéritifs ; cocktails ; vin de liqueur Cartagène. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions et de foires à buts publicitaires et commerciaux ; animation et tenue de stands de dégustation et de démonstration de produits à buts publicitaires et commerciaux ; conception, diffusion et location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils commerciaux et aide administrative aux entreprises pour la commercialisation et la promotion de leurs produits et de leurs ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils et aide aux entreprises en organisation et en direction des affaires ; informations commerciales et d'affaires ; recherche et études de marchés ; agences d'import-export ; gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau. Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; location d'exploitations agricoles ; estimations immobilières ; affaires financières et monétaires ; informations financières et monétaires ; services de crédit et de financement ; placement de fonds. Entretien et réparation de véhicules, entretien et réparation de machines et outils agricoles ; construction, entretien et réparation de bâtiments ; construction, entretien et réparation de bâtiments agricoles et d'installations agricoles. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; collecte, transport et stockage de produits de la vigne et du vin ; embouteillage et conditionnement de produits de la vigne et du vin ; entreposage et stockage de bouteilles. Traitement et transformation de produits de la vigne et du vin ; foulage, pressurage et vinification de moûts de raisins ; assemblage et élevage de vins ; traitement, transformation et recyclage de déchets ; traitement, transformation et recyclage d'effluents et de déchets agricoles. Education, formation, divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de séminaires, de conférences et de colloques dans le domaine de l'agriculture et en particulier dans les domaines viticole et vinicole ; formations dans le domaine de l'agriculture et en particulier dans les domaines viticole et vinicole ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.