Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XURI D ANSA
LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3180422
Date de dépôt :
19/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2012
XURI D ANSA de LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE

Présentation de la marque XURI D ANSA

Déposée le 19 août 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XURI D ANSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE domicilié(e) Route de St Jean Pied de Port,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 362 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE Société Coopérative Agricole domicilié(e) Route de St Jean Pied de Port,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France.

La marque XURI D ANSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XURI D ANSA est expirée depuis le 19 août 2012.

LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE COMTE DE LEISPARS , ARGI D'ANSA IROULEGUY 2001 , ANDERENA IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE 2000 , Grand Vin du Pays Basque 1996 MENDIGORRI Mis en bouteille à la propriété , TXANTXANGORRI , EZTIKI Vin de Pays du Comté Tolosan , OMENALDI , IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE SCA LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE LOREA , GORRI D'ANSA IROULEGUY 1999 APPELATION IROULEGUY CONTRÔLEE MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE SCA LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE 64430 SANT-ETIENNE DE BAIGORRY PRODUIT DE FRANCE , MENDIA IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE


LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE Société Coopérative Agricole - Route de St Jean Pied de Port,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France - SIREN 782362040


LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE Société Coopérative Agricole - Route de St Jean Pied de Port,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée