Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES AFFRANCHIS DE VMV
LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, SCA

Numéro de dépôt :
4197248
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2025
LES AFFRANCHIS DE VMV de LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX

Présentation de la marque LES AFFRANCHIS DE VMV

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2015 par la société LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES AFFRANCHIS DE VMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX domicilié(e) 620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 - BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 206 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, Mme. NADEGE MILIOTO domicilié(e) 620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 - BEDOIN - France.

La marque LES AFFRANCHIS DE VMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AFFRANCHIS DE VMV arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMOISELLES COIFFEES , Cuvée des 3 Messes Basses , EGERIE , PERLE DU VENTOUX , VENTOUX AQUARELLE , VENTOUX EMOTION , EVEIL , CUVEE 1909 , CHATEAU CRILLON , LUCILE


LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, SCA - 620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 - BEDOIN - France - SIREN 783206667


LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, Mme. NADEGE MILIOTO - 620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 - BEDOIN - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.