Cuvée des 3 Messes Basses
Présentation de la marque Cuvée des 3 Messes Basses
Déposée le 7 juillet 2003 par la société LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des 3 Messes Basses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cuvée des 3 Messes Basses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée des 3 Messes Basses est expirée depuis le 7 juillet 2023.
LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2013 n°2529981 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-15