Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES 3 MESSES BASSES
LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1163510
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque CUVEE DES 3 MESSES BASSES

Déposée le 10 février 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DES 3 MESSES BASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX domicilié(e) 84410 BEDOIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAX BRUN. - France.

La marque CUVEE DES 3 MESSES BASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DES 3 MESSES BASSES est expirée depuis le 10 février 1991.

LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMOISELLES COIFFEES , Cuvée des 3 Messes Basses , EGERIE , PERLE DU VENTOUX , LES AFFRANCHIS DE VMV , VENTOUX AQUARELLE , VENTOUX EMOTION , EVEIL , CUVEE 1909 , CHATEAU CRILLON


LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX (Société Coopérative Agricole) - 84410 BEDOIN. - France


MAX BRUN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Vins, spiritueux et liqueurs.