CUVEE DE DOM BALAGUERE
Présentation de la marque CUVEE DE DOM BALAGUERE
Déposée le 10 février 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DE DOM BALAGUERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE DOM BALAGUERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DE DOM BALAGUERE est expirée depuis le 10 février 1991.
LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28