CUVEE 1909
Présentation de la marque CUVEE 1909
Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par la société LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE 1909 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE 1909 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE 1909 arrivera à expiration en date du 22 août 2027.
LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50