Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE 1909
LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, SCA

Numéro de dépôt :
4383640
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
CUVEE 1909 de LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX

Présentation de la marque CUVEE 1909

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par la société LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE 1909 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX domicilié(e) 620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 - BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 206 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, Mme. Nadège DAMIAN domicilié(e) 620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 - BEDOIN - France.

La marque CUVEE 1909 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE 1909 arrivera à expiration en date du 22 août 2027.

LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMOISELLES COIFFEES , Cuvée des 3 Messes Basses , EGERIE , PERLE DU VENTOUX , LES AFFRANCHIS DE VMV , VENTOUX AQUARELLE , VENTOUX EMOTION , EVEIL , CHATEAU CRILLON , LUCILE


LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, SCA - 620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 - BEDOIN - France - SIREN 783206667


LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, Mme. Nadège DAMIAN - 620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 - BEDOIN - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.