Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CRILLON
" Les Vignerons du Mont Ventoux " SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98725048
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU CRILLON

Déposée le 23 mars 1998 par Les Vignerons du Mont Ventoux SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CRILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est " Les Vignerons du Mont Ventoux " SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) 84410 BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP INTER BARREAUX C. PEGAZ - F. CEVAER - L. USCLAT - M. DESILETS AVOCATS - TOQUE 786 - France.

La marque CHATEAU CRILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CRILLON est expirée depuis le 23 mars 2008.


" Les Vignerons du Mont Ventoux " SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 84410 BEDOIN - France


SCP INTER BARREAUX C. PEGAZ - F. CEVAER - L. USCLAT - M. DESILETS AVOCATS - TOQUE 786 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vin d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CRILLON.