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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU GERLAND
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VIOLETTE BONNEMAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIOLETTE BONNEMAISON
LES VIGNERONS DU GERLAND, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
97698111
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque VIOLETTE BONNEMAISON

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU GERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIOLETTE BONNEMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU GERLAND domicilié(e) AVENUE DU CATALAN - 32110 - PANJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 025 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VIOLETTE BONNEMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIOLETTE BONNEMAISON arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

LES VIGNERONS DU GERLAND a également déposé les autres marques suivantes : MAISON LALANNE , LAHITTE , LE CHEVALIER GASCON , JOUVENCE D'ARMAGNAC , DUC D'EJAS


LES VIGNERONS DU GERLAND, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU CATALAN - 32110 - PANJAS - France - SIREN 777025008


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345248 - Publication au BOPI 2007-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 13 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667077 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661155 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06

Boisson alcoolique à savoir: apéritif.