LE CHEVALIER GASCON
Présentation de la marque LE CHEVALIER GASCON
Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU GERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE CHEVALIER GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHEVALIER GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHEVALIER GASCON est expirée depuis le 21 décembre 2010.
LES VIGNERONS DU GERLAND a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2187976 - Publication au BOPI 2000-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°325471 - Publication au BOPI 2001-06-18