Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT
LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA

Numéro de dépôt :
4212002
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2025
LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT de LES VIGNERONS DU CASTELAS

Présentation de la marque LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT

Déposée le 23 septembre 2015 par la société LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU CASTELAS, M. CHALAMEL JEAN RENAUD domicilié(e) 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FOURNIER , RESPELIDO , L'AMARANTE , DOMAINE DU GRAND BELLY , "L'ENTRE DEUX PONTS" , LES VIGNERONS DES TERRES DU ROI , DOMAINE SOUS LE BARRI , LES VIGNERONS DU CASTELAS , DOMAINE COURT DE CENSES , "L'ENTRE..."


LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA - 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 775922461


LES VIGNERONS DU CASTELAS, M. CHALAMEL JEAN RENAUD - 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 16 février 2016 - Retrait partiel n°662931 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Vins d'appellation d'origine protégée Côtes du Rhône.