Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'ENTRE..."
LES VIGNERONS DU CASTELAS

Numéro de dépôt :
94515872
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque "L'ENTRE..."

Déposée le 12 avril 1994 par la société LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "L'ENTRE..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) Cave coopérative agricole de vinification, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU CASTELAS - France.

La marque "L'ENTRE..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'ENTRE..." est expirée depuis le 12 avril 2004.

LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FOURNIER , RESPELIDO , L'AMARANTE , DOMAINE DU GRAND BELLY , "L'ENTRE DEUX PONTS" , LES VIGNERONS DES TERRES DU ROI , DOMAINE SOUS LE BARRI , LES VIGNERONS DU CASTELAS , DOMAINE COURT DE CENSES , LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT


LES VIGNERONS DU CASTELAS - Cave coopérative agricole de vinification, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 775922461


LES VIGNERONS DU CASTELAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Vins d'appellation d'Origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "LES VIGNERONS DU CASTELAS"