Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SOUS LE BARRI
LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA

Numéro de dépôt :
4300161
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2026
DOMAINE SOUS LE BARRI de LES VIGNERONS DU CASTELAS

Présentation de la marque DOMAINE SOUS LE BARRI

Déposée le 19 septembre 2016 par la société LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE SOUS LE BARRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHALAMEL JEAN RENAUD domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque DOMAINE SOUS LE BARRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SOUS LE BARRI arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FOURNIER , RESPELIDO , L'AMARANTE , DOMAINE DU GRAND BELLY , "L'ENTRE DEUX PONTS" , LES VIGNERONS DES TERRES DU ROI , LES VIGNERONS DU CASTELAS , DOMAINE COURT DE CENSES , "L'ENTRE..." , LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT


LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA - AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 775922461


M. CHALAMEL JEAN RENAUD - AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vins d'appellation d'origine protégée.