DOMAINE DU GRAND BELLY
Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND BELLY
Déposée le 19 septembre 2016 par la société LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU GRAND BELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU GRAND BELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND BELLY arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.
LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02