Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GRAND BELLY
LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA

Numéro de dépôt :
4300176
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2026
DOMAINE DU GRAND BELLY de LES VIGNERONS DU CASTELAS

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND BELLY

Déposée le 19 septembre 2016 par la société LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU GRAND BELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHALAMEL JEAN RENAUD domicilié(e) AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque DOMAINE DU GRAND BELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND BELLY arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FOURNIER , RESPELIDO , L'AMARANTE , "L'ENTRE DEUX PONTS" , LES VIGNERONS DES TERRES DU ROI , DOMAINE SOUS LE BARRI , LES VIGNERONS DU CASTELAS , DOMAINE COURT DE CENSES , "L'ENTRE..." , LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT


LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA - AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 775922461


M. CHALAMEL JEAN RENAUD - AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vins d'appellation d'origine protégée.