TRESMOULIS
Présentation de la marque TRESMOULIS
Déposée le 24 novembre 1992 par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESMOULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRESMOULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRESMOULIS est expirée depuis le 24 novembre 2022.
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2229334 - Publication au BOPI 2002-10-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513750 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521759 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14