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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE
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la Saquette DESTINATION TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Saquette DESTINATION TERROIRS
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV

Numéro de dépôt :
4087793
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2024
la Saquette DESTINATION TERROIRS de LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE

Présentation de la marque la Saquette DESTINATION TERROIRS

Déposée le 30 avril 2014 par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la Saquette DESTINATION TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 799 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, M. CASTANY JOEL domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

La marque la Saquette DESTINATION TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Saquette DESTINATION TERROIRS est expirée depuis le 30 avril 2024.

LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Leucate , DOMAINE EOLE , DAME DE CEZELLY , CAP 42 , DOMAINE DE CARPY , DOMAINE D'AUBERMESNIL , DOMAINE DU MOULAS , FESTA ROSA BULLES OCCITANES , Château de Leucate-Cézelly , TRESMOULIS


LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France - SIREN 775799091


SCV LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, M. CASTANY JOEL - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631390 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.