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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE
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DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV

Numéro de dépôt :
4037079
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2023
DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA de LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE

Présentation de la marque DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA

Déposée le 3 octobre 2013 par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 799 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, M. CASTANY JOEL domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

La marque DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA est expirée depuis le 3 octobre 2023.

LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Leucate , DOMAINE EOLE , DAME DE CEZELLY , CAP 42 , la Saquette DESTINATION TERROIRS , DOMAINE DE CARPY , DOMAINE D'AUBERMESNIL , DOMAINE DU MOULAS , FESTA ROSA BULLES OCCITANES , Château de Leucate-Cézelly


LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France - SIREN 775799091


LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, M. CASTANY JOEL - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins beneficiant d'une appellation d'origine ou d'1 indication géographique protégée.