LE VIN NOIR
Présentation de la marque LE VIN NOIR
Déposée le 5 novembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIN NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE VIN NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIN NOIR est expirée depuis le 5 novembre 2022.
LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507807 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28