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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU BRULHOIS
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La Voûte Saint-Roc
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Voûte Saint-Roc
LES VIGNERONS DU BRULHOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99773238
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019

Présentation de la marque La Voûte Saint-Roc

Déposée le 3 février 1999 par la société LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Voûte Saint-Roc »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU BRULHOIS domicilié(e) CHALINE - 82340 - DONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 614 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Mr GUERIN domicilié(e) CHALINE - 82340 - DONZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Voûte Saint-Roc est expirée depuis le 3 février 2019.

LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3 Sud-Ouest , terre de liens , L'Effet Colibri , PUY GARRIC , Terressence , L'AMOUR EN BULLES , Carrelot Des Amants , GRAIN D'AMOUR , BARON DE LA GRAVELIERE , LE VIN NOIR


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - CHALINE - 82340 - DONZAC - France - SIREN 411614258


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Mr GUERIN - CHALINE - 82340 - DONZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404305 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Appellation d'origine vin délimité de qualité supérieure Côtes du Brulhois.