Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Effet Colibri
LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4243969
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026
L\'Effet Colibri de LES VIGNERONS DU BRULHOIS

Présentation de la marque L'Effet Colibri

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Effet Colibri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS domicilié(e) Mairie - 82340 - Donzac - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 614 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons du Brulhois, M. Christian GUERIN domicilié(e) 3458 avenue du Brulhois - 82340 - Donzac - France.

La marque L'Effet Colibri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Effet Colibri arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3 Sud-Ouest , terre de liens , PUY GARRIC , La Voûte Saint-Roc , Terressence , L'AMOUR EN BULLES , Carrelot Des Amants , GRAIN D'AMOUR , BARON DE LA GRAVELIERE , LE VIN NOIR


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole - Mairie - 82340 - Donzac - France - SIREN 411614258


Les Vignerons du Brulhois, M. Christian GUERIN - 3458 avenue du Brulhois - 82340 - Donzac - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.