Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BARON DE LA GRAVELIERE
Numéro de dépôt :
3193228
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BARON DE LA GRAVELIERE
Déposée le 5 novembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON DE LA GRAVELIERE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377617 - Publication au BOPI 2003-09-18
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51