Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A b c, a B c, a b C, a b c, A B C,
LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3949618
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
A b c, a B c, a b C, a b c, A B C, de LES VIGNERONS DU BRULHOIS

Présentation de la marque A b c, a B c, a b C, a b c, A B C,

Déposée le 28 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A b c, a B c, a b C, a b c, A B C, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS domicilié(e) Mairie - 82340 - DUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 614 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU BRULHOIS, M. Christian GUERIN domicilié(e) 3458 Avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France.

La marque A b c, a B c, a b C, a b c, A B C, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A b c, a B c, a b C, a b c, A B C, est expirée depuis le 28 septembre 2022.

LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3 Sud-Ouest , terre de liens , L'Effet Colibri , PUY GARRIC , La Voûte Saint-Roc , Terressence , L'AMOUR EN BULLES , Carrelot Des Amants , GRAIN D'AMOUR , BARON DE LA GRAVELIERE


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole - Mairie - 82340 - DUNES - France - SIREN 411614258


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, M. Christian GUERIN - 3458 Avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vins.