A b c, a B c, a b C, a b c, A B C,
Présentation de la marque A b c, a B c, a b C, a b c, A B C,
Déposée le 28 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A b c, a B c, a b C, a b c, A B C, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A b c, a B c, a b C, a b c, A B C, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A b c, a B c, a b C, a b c, A B C, est expirée depuis le 28 septembre 2022.
LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03