Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1, 2, 3 Sud-Ouest
LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4005030
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
1, 2, 3 Sud-Ouest de LES VIGNERONS DU BRULHOIS

Présentation de la marque 1, 2, 3 Sud-Ouest

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1, 2, 3 Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS domicilié(e) Mairie - 82340 - DUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 614 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU BRULHOIS, M. Christian GUERIN domicilié(e) 3458 Avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France.

La marque 1, 2, 3 Sud-Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1, 2, 3 Sud-Ouest est expirée depuis le 16 mai 2023.

LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes : terre de liens , L'Effet Colibri , PUY GARRIC , La Voûte Saint-Roc , Terressence , L'AMOUR EN BULLES , Carrelot Des Amants , GRAIN D'AMOUR , BARON DE LA GRAVELIERE , LE VIN NOIR


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole - Mairie - 82340 - DUNES - France - SIREN 411614258


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, M. Christian GUERIN - 3458 Avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Vins.