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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY
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LE P'TIT CANON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE P'TIT CANON
LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY

Numéro de dépôt :
4240203
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LE P\'TIT CANON de LES VIGNERONS DES COTES D\'AGLY

Présentation de la marque LE P'TIT CANON

Déposée le 13 janvier 2016 par la société LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE P'TIT CANON »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY domicilié(e) AVENUE LOUIS VIGO - 66310 - ESTAGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARACTERE, SARL, PAYRASTRE LAURENT domicilié(e) 22 BOULEVARD MARCEL SEMBAT - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES , TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DE TERRE ROUGE , DOMAINE DES GENIEVRES , TERRASSES D'AGLY , TERRE D'AGLY , VALLÉE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI


LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY - AVENUE LOUIS VIGO - 66310 - ESTAGEL - France - SIREN 382267763


KARACTERE, SARL, PAYRASTRE LAURENT - 22 BOULEVARD MARCEL SEMBAT - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688005 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°751004 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.