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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY
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CASOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASOT
LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3483779
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/02/2017
CASOT de LES VIGNERONS DES CÔTES D\'AGLY

Présentation de la marque CASOT

Déposée le 23 février 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CASOT »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY domicilié(e) Ancienne Route de Maury,66310 ESTAGEL - 66310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASOT est expirée depuis le 23 février 2017.

LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES , TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DE TERRE ROUGE , DOMAINE DES GENIEVRES , TERRASSES D'AGLY , TERRE D'AGLY , VALLÉE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI


LES VIGNERONS DES CÔTES D'AGLY Société coopérative agricole - Ancienne Route de Maury,66310 ESTAGEL - 66310 - France - SIREN 382267763


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Vins de pays, vins AOC Rivesaltes, Muscat de Rivesaltes.