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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS
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VALMON GRAVELIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VALMON GRAVELIN
LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
95591780
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VALMON GRAVELIN

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALMON GRAVELIN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS domicilié(e) Route de Sainte Foy la Grande, 47120 DURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BERNICOT , MAINEVIEIL , DOMAINE LE PRE DE LA DAME , MONTRAME , CADET DE BERTICOT , DOMAINE DU BOURILLOT , DUC DE BERTICOT , BERTICOT , DOMAINE DE LA BLANCHE


LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS (Société Coopérative Agricole) - Route de Sainte Foy la Grande, 47120 DURAS - France


Société Coopérative Agricole - France


Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet total n°209334 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet total n°209334 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes de Duras" Blancs, Rouges, Rosés"