Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTRAME
LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
95591778
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque MONTRAME

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS domicilié(e) Route de sainte Foy la Grande, 74120 DURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole - France.

La marque MONTRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTRAME est expirée depuis le 6 octobre 2005.

LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BERNICOT , MAINEVIEIL , DOMAINE LE PRE DE LA DAME , VALMON GRAVELIN , CADET DE BERTICOT , DOMAINE DU BOURILLOT , DUC DE BERTICOT , BERTICOT , DOMAINE DE LA BLANCHE


LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS (Société Coopérative Agricole) - Route de sainte Foy la Grande, 74120 DURAS - France


Société Coopérative Agricole - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes de Duras" Blancs, Rouges, Rosés