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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons des Coteaux d'Aubenas
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CROIX DES LAUZES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROIX DES LAUZES
Les Vignerons des Coteaux d'Aubenas, Société Coopérative Agricole Intercommunale de Vinification

Numéro de dépôt :
4230224
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/12/2025
CROIX DES LAUZES de Les Vignerons des Coteaux d\'Aubenas

Présentation de la marque CROIX DES LAUZES

Déposée le 1 décembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons des Coteaux d'Aubenas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROIX DES LAUZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons des Coteaux d'Aubenas domicilié(e) 240, Route de la cave coopérative - 07200 - ST ETIENNE DE FONTBELLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 553 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole Intercommunale de Vinification domicilié(e) Les Vignerons des Coteaux d'Aubenas, 240, Route de la cave coopérative - 07200 - ST ETIENNE DE FONTBELLON - France.

La marque CROIX DES LAUZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DES LAUZES arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

Les Vignerons des Coteaux d'Aubenas a également déposé les autres marques suivantes : LES PARFUMS OUBLIES


Les Vignerons des Coteaux d'Aubenas, Société Coopérative Agricole Intercommunale de Vinification - 240, Route de la cave coopérative - 07200 - ST ETIENNE DE FONTBELLON - France - SIREN 775553191


Société Coopérative Agricole Intercommunale de Vinification - Les Vignerons des Coteaux d'Aubenas, 240, Route de la cave coopérative - 07200 - ST ETIENNE DE FONTBELLON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.