Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE
/
RIVAGES D'AZUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RIVAGES D'AZUR
LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3220497
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
RIVAGES D\'AZUR de LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE

Présentation de la marque RIVAGES D'AZUR

Déposée le 14 avril 2003 par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « RIVAGES D'AZUR »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES, ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CAP MAREGAU , NUIT INFIDELE , DIAMARINE , LA RAIGUE DES BOTTES , LA PASSION DU TERROIR , RÉCIT DE PROVENCE , PARFUM D'AUTOMNE , LES EYGLETIERES , CÔTE MER


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES, ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France - SIREN 316538842


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France


Inscription le 10 février 2004 - Rejet total n°386634 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Boissons alcooliques à l'exception de la bière