Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE
/
RÉCIT DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉCIT DE PROVENCE
LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3198351
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
09/12/2012
RÉCIT DE PROVENCE de LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE

Présentation de la marque RÉCIT DE PROVENCE

Déposée le 9 décembre 2002 par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « RÉCIT DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU, SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France.

La marque RÉCIT DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉCIT DE PROVENCE est expirée depuis le 9 décembre 2012.

LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : RIVAGES D'AZUR , CAP MAREGAU , NUIT INFIDELE , DIAMARINE , LA RAIGUE DES BOTTES , LA PASSION DU TERROIR , PARFUM D'AUTOMNE , LES EYGLETIERES , CÔTE MER


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU, SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France - SIREN 316538842


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Eau-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée eau-de-vie de vin originaire de Provence et eau-de-vie de marc originaire de Provence, et vin bénéficiant des appellations d'origine contrôlée : Côtes de Provence, Coteaux d'Aix en Provence, Les Baux de Provence.