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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE Union de Caves Coopératives
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE Union de Caves Coopératives

Numéro de dépôt :
3211653
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013
Marque figurative de LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE Union de Caves Coopératives

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 février 2003 par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE Union de Caves Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE Union de Caves Coopératives domicilié(e) Route de Taradeau,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211653.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 février 2013.


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE Union de Caves Coopératives - Route de Taradeau,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France - SIREN 316538842


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .