Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESSALINE
LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3242315
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/08/2013
MESSALINE de LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque MESSALINE

Déposée le 21 août 2003 par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MESSALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France.

La marque MESSALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESSALINE est expirée depuis le 21 août 2013.

LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : LES AYGALIÈRES , JAS DE COSTEVERT LES GORGES DU VERDON , LOU PERGAMIN


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES - ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France - SIREN 316538842


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Boissons alcooliques. “ à l'exception de la bière ”.