Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AYGALIÈRES
LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3227140
Date de dépôt :
26/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
26/05/2013
LES AYGALIÈRES de LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque LES AYGALIÈRES

Déposée le 26 mai 2003 par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LES AYGALIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France.

La marque LES AYGALIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AYGALIÈRES est expirée depuis le 26 mai 2013.

LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : JAS DE COSTEVERT LES GORGES DU VERDON , LOU PERGAMIN , MESSALINE


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES - ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France - SIREN 316538842


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Boissons alcooliques à l'exception de la bière.