Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vignerons des Capitelles
LES VIGNERONS DES CAPITELLES, SCA

Numéro de dépôt :
4346976
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
Les Vignerons des Capitelles de LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Présentation de la marque Les Vignerons des Capitelles

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la société LES VIGNERONS DES CAPITELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vignerons des Capitelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAPITELLES domicilié(e) Route d'Alès - 30700 - FOISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 871 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES CAVES D'EUZET, Mme. Aude TISSERAUD domicilié(e) ROUTE D'ALES - 30360 - EUZET - France.

La marque Les Vignerons des Capitelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignerons des Capitelles arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

LES VIGNERONS DES CAPITELLES a également déposé les autres marques suivantes : JOUR D'ORAGE , Les Pavés Rouges , BOIS DE LUNE , BOIS DU TEMPS , LES PETITES ROUES


LES VIGNERONS DES CAPITELLES, SCA - Route d'Alès - 30700 - FOISSAC - France - SIREN 775871379


SARL LES CAVES D'EUZET, Mme. Aude TISSERAUD - ROUTE D'ALES - 30360 - EUZET - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.