Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES ROUES
LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Numéro de dépôt :
4669035
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
LES PETITES ROUES de LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Présentation de la marque LES PETITES ROUES

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par LES VIGNERONS DES CAPITELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES ROUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est LES VIGNERONS DES CAPITELLES domicilié(e) 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DIDIER PASCAL domicilié(e) 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France.

La marque LES PETITES ROUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES ROUES arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

LES VIGNERONS DES CAPITELLES a également déposé les autres marques suivantes : JOUR D'ORAGE , Les Pavés Rouges , BOIS DE LUNE , BOIS DU TEMPS


LES VIGNERONS DES CAPITELLES - 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France


Monsieur DIDIER PASCAL - 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.