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Marques déposées par LES VIGNERONS DES CAPITELLES
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BOIS DU TEMPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOIS DU TEMPS
LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Numéro de dépôt :
4563124
Date de dépôt :
27/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2029
BOIS DU TEMPS de LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Présentation de la marque BOIS DU TEMPS

Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par LES VIGNERONS DES CAPITELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOIS DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est LES VIGNERONS DES CAPITELLES domicilié(e) 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES CAPITELLES, Monsieur DIDIER PASCAL domicilié(e) 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France.

La marque BOIS DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS DU TEMPS arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.

LES VIGNERONS DES CAPITELLES a également déposé les autres marques suivantes : JOUR D'ORAGE , Les Pavés Rouges , BOIS DE LUNE , LES PETITES ROUES


LES VIGNERONS DES CAPITELLES - 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France


LES VIGNERONS DES CAPITELLES, Monsieur DIDIER PASCAL - 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.