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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons des Albères
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TERRA ALBERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA ALBERIS
Les Vignerons des Albères, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3818797
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021

Présentation de la marque TERRA ALBERIS

Déposée le 28 mars 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons des Albères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA ALBERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons des Albères domicilié(e) 9 avenue des écoles - 66740 - ST GÉNIS DES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 203 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons des Albères domicilié(e) 9 avenue des écoles - 66740 - ST GÉNIS DES FONTAINES - France.

La marque TERRA ALBERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ALBERIS est expirée depuis le 28 mars 2021.

Les Vignerons des Albères a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MILLERY , CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES , CHÂTEAU LA ROCA , Clos de la Viscomte


Les Vignerons des Albères, Société Coopérative agricole - 9 avenue des écoles - 66740 - ST GÉNIS DES FONTAINES - France - SIREN 776203945


Les Vignerons des Albères - 9 avenue des écoles - 66740 - ST GÉNIS DES FONTAINES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.