Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BLASON NEMAUSUS
Numéro de dépôt :
1466495
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
29/04/1998
Présentation de la marque BLASON NEMAUSUS
Déposée le 29 avril 1988 par LES VIGNERONS DES 7 COLLINES (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « BLASON NEMAUSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BLASON NEMAUSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLASON NEMAUSUS est expirée depuis le 29 avril 1998.
LES VIGNERONS DES 7 COLLINES (SICA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44