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Marques déposées par la société Les Vignerons de Vacqueyras
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La Couronne Princière
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Couronne Princière
Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA

Numéro de dépôt :
96653454
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque La Couronne Princière

Déposée le 2 décembre 1996 par la société Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Couronne Princière »

Le déposant est la société Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2323635) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2323635) - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Couronne Princière est expirée depuis le 2 décembre 2016.

Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES BASTIDES D'EOLE , AROMES DE PARADIS , Domaine de la MOURIELLE , LE VELOURS DES COLLINES , DOMAINE DE LA MAURELLE , Fleuron des Vignes


Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2323635) - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2323635) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323635 - Publication au BOPI 2006-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays