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Marques déposées par la société Les Vignerons de Vacqueyras
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Domaine de la MOURIELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de la MOURIELLE
Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA

Numéro de dépôt :
1418250
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
18/03/2017

Présentation de la marque Domaine de la MOURIELLE

Déposée le 18 mars 1987 par la société Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Domaine de la MOURIELLE »

Le déposant est la société Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2337738) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras domicilié(e) Les Vignerons de Vacqueyras, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2337738) - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine de la MOURIELLE est expirée depuis le 18 mars 2017.

Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : La Couronne Princière , DOMAINE LES BASTIDES D'EOLE , AROMES DE PARADIS , LE VELOURS DES COLLINES , DOMAINE DE LA MAURELLE , Fleuron des Vignes


Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2337738) - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras - Les Vignerons de Vacqueyras, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2337738) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2007 n°2337738 - Publication au BOPI 2007-03-27

Renouvellement sans limitation n°2080850 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497742 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

VINS "d'appellation d'origine et de pays".