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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE TUTIAC
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LA CROIX DE FRENEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX DE FRENEAU
LES VIGNERONS DE TUTIAC, Société civile coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3651366
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2029
LA CROIX DE FRENEAU de LES VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque LA CROIX DE FRENEAU

Déposée le 19 mai 2009 par la société LES VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DE FRENEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE MARCILLAC - 33860 - VAL DE LIVENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 598 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA CROIX DE FRENEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROIX DE FRENEAU arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

LES VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : CONSOMMEZ DURABLE , BLIGNAC , Châtelain de Blignac , LES VIGNERONS DE TUTIAC , COURNOBLE , PRIEURÉ SAINT LAURENT , EXCELLENCE DE TUTIAC , OT ORIGINES TUTIAC , CLAQUETTES , LA POINTE DE BAYAS


LES VIGNERONS DE TUTIAC, Société civile coopérative à capital variable - LA CAFOURCHE MARCILLAC - 33860 - VAL DE LIVENNE - France - SIREN 392598926


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 3 avril 2013 - Changement de dénomination n°597968 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715175 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Vins.