Marque renouvelée - Marque en vigueur

TREMOINE
LES VIGNERONS DE TREMOINE, société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
96649346
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2026

Présentation de la marque TREMOINE

Déposée le 31 octobre 1996 par la société LES VIGNERONS DE TREMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TREMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE TREMOINE domicilié(e) 5 avenue de Caramany - 66720 - RASIGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 198 145 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TREMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREMOINE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

LES VIGNERONS DE TREMOINE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée du Presbytère , CHATEAU PLANEZES , Tour de Tremoine


LES VIGNERONS DE TREMOINE, société coopérative vinicole - 5 avenue de Caramany - 66720 - RASIGUERES - France - SIREN 776198145


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2006 n°2319341 - Publication au BOPI 2006-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524279 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627930 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Vins