Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PLANEZES
LES VIGNERONS DE TREMOINE, Société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
99820486
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2029

Présentation de la marque CHATEAU PLANEZES

Déposée le 26 octobre 1999 par la société LES VIGNERONS DE TREMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PLANEZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE TREMOINE domicilié(e) 5 avenue de Caramany - 66720 - RASIGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 198 145 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CHATEAU PLANEZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PLANEZES arrivera à expiration en date du 26 octobre 2029.

LES VIGNERONS DE TREMOINE a également déposé les autres marques suivantes : TREMOINE , Cuvée du Presbytère , Tour de Tremoine


LES VIGNERONS DE TREMOINE, Société coopérative vinicole - 5 avenue de Caramany - 66720 - RASIGUERES - France - SIREN 776198145


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408350 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524279 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727210 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée : Côtes du Roussillon villages. Muscat de Rivesaltes. Rivesaltes tuilé et Ambré.