Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIN DU TSAR
LES VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1433349
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
18/03/2027
VIN DU TSAR de LES VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD

Présentation de la marque VIN DU TSAR

Déposée le 18 mars 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « VIN DU TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD domicilié(e) Plaisance - 47370 - THEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 896 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque VIN DU TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIN DU TSAR arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.

LES VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD a également déposé les autres marques suivantes : BARON DU CAUSSE


LES VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD, Société coopérative agricole - Plaisance - 47370 - THEZAC - France - SIREN 337896401


CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334896 - Publication au BOPI 2007-02-21

Renouvellement sans limitation n°2086069 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632762 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Vin