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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION
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C DANS L'R DE TERRASSOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

C DANS L'R DE TERRASSOUS
LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3447262
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2016
C DANS L\'R DE TERRASSOUS de LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque C DANS L'R DE TERRASSOUS

Déposée le 24 août 2006 par la société LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C DANS L'R DE TERRASSOUS »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) 32 BP,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TERRATS domicilié(e) BP 32,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DANS L'R DE TERRASSOUS est expirée depuis le 24 août 2016.


LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - 32 BP,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France - SIREN 776209819


LES VIGNERONS DE TERRATS - BP 32,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Vins.