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Marques déposées par LES VIGNERONS DE TAVEL
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LES CABASSOLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CABASSOLES
LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA

Numéro de dépôt :
3222016
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/04/2023
LES CABASSOLES de LES VIGNERONS DE TAVEL

Présentation de la marque LES CABASSOLES

Déposée le 23 avril 2003 par LES VIGNERONS DE TAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES CABASSOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA domicilié(e) 0 ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL domicilié(e) 0 ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France.

La marque LES CABASSOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CABASSOLES est expirée depuis le 23 avril 2023.

LES VIGNERONS DE TAVEL a également déposé les autres marques suivantes : LES CIGALIERES , SOL'ACANTALYS , CUVEE ROYALE


LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA - 0 ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France


LES VIGNERONS DE TAVEL - 0 ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522794 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)