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Marques déposées par LES VIGNERONS DE TAVEL
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CUVEE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE ROYALE
LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA

Numéro de dépôt :
3684519
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029
CUVEE ROYALE de LES VIGNERONS DE TAVEL

Présentation de la marque CUVEE ROYALE

Déposée le 16 octobre 2009 par LES VIGNERONS DE TAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, M. PALY CHRISTIAN domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France.

La marque CUVEE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ROYALE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

LES VIGNERONS DE TAVEL a également déposé les autres marques suivantes : LES CIGALIERES , LES CABASSOLES , SOL'ACANTALYS


LES VIGNERONS DE TAVEL, SCA - ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France


LES VIGNERONS DE TAVEL & LIRAC, M. PALY CHRISTIAN - ROUTE DE LA COMMANDERIE - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729553 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-10-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Tavel ”.