Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ACANTHES
LES VIGNERONS DE TAVEC CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
99773468
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2019

Présentation de la marque LES ACANTHES

Déposée le 29 janvier 1999 par la société LES VIGNERONS DE TAVEC CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ACANTHES »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE TAVEC CAVE COOPERATIVE domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL (dossier no 2384008) - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 944 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL (dossier no 2384008) - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ACANTHES est expirée depuis le 29 janvier 2019.


LES VIGNERONS DE TAVEC CAVE COOPERATIVE - ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL (dossier no 2384008) - 30126 - France - SIREN 775944721


LES VIGNERONS DE TAVEL - ROUTE DE LA COMMANDERIE,30126 TAVEL (dossier no 2384008) - 30126 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2008 n°2384008 - Publication au BOPI 2008-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).