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Marques déposées par LES VIGNERONS DE ST QUENTIN LA POTERIE / LA BRUGUIERE
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Les Vassaux du Duché
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vassaux du Duché
LES VIGNERONS DE ST QUENTIN LA POTERIE / LA BRUGUIERE, SCA, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4179766
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2025
Les Vassaux du Duché de LES VIGNERONS DE ST QUENTIN LA POTERIE / LA BRUGUIERE

Présentation de la marque Les Vassaux du Duché

Déposée le 11 mai 2015 par LES VIGNERONS DE ST QUENTIN LA POTERIE / LA BRUGUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Vassaux du Duché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est LES VIGNERONS DE ST QUENTIN LA POTERIE / LA BRUGUIERE, SCA, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 111 AVENUE PIERRE DECABISSOLE - 30700 - SAINT QUENTIN LA POTERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE ST QUENTIN LA POTEREI / LA BRUGUIERE, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 111 AVENUE PIERRE DECABISSOLE - 30700 - SAINT QUENTIN LA POTERIE - France.

La marque Les Vassaux du Duché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vassaux du Duché arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.


LES VIGNERONS DE ST QUENTIN LA POTERIE / LA BRUGUIERE, SCA, CAVE COOPERATIVE - 111 AVENUE PIERRE DECABISSOLE - 30700 - SAINT QUENTIN LA POTERIE - France


LES VIGNERONS DE ST QUENTIN LA POTEREI / LA BRUGUIERE, CAVE COOPERATIVE - 111 AVENUE PIERRE DECABISSOLE - 30700 - SAINT QUENTIN LA POTERIE - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins à indication géographique protégée.